Respect des normes – Charpente traditionnelle

Commentaires et listes

Traditionnellement, les normes étaient établies par l’AFNOR et les règles de construction étaient rassemblées sous l’appellation DTU (Documents Techniques Unifiés).

Depuis quelques années les normes sont établies au niveau européen et doivent peu à peu remplacer les normes et DTU français.

Donc à ce jour, on doit tenir compte des normes européennes ratifiées et des normes françaises qui n’ont pas d’équivalent européen.

Il faut donc distinguer :

1. Les normes produits définissant les caractéristiques de ces produits
Par exemple : EN 14250 – exigences des produits relatives aux éléments de structures préfabriquées utilisant les connecteurs à plaque métallique emboutie que nous développons par ailleurs.

2. Les normes d’essai qui permettent de déterminer les caractéristiques des produits.

Par exemple : EN 335 – durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois.

3. Les normes d’exécution ou de mise en œuvre (dénommées aussi DTU, que l’on peut qualifier aussi de « règle de l’art »)
En 1993, les DTU sont devenus les normes françaises et seront peu à peu remplacés par des normes européennes, les deux coexistent actuellement.
Par exemple : le DTU 31.1 – Charpentes bois.

4. Les normes de conception notamment pour le calcul des structures.
Par exemple : pour le bois, l’Eurocode 5.

On distingue les normes obligatoires imposées par décret et les normes d’application volontaire. Néanmoins, l’article 6 du nouveau code des marchés publics 2006 stipule :

« Les prestations qui font l’objet d’un marché ou d’un accord-cadre sont définies dans les documents de la consultation par des spécifications techniques formulées :
– soit par références à des normes ou à d’autres documents équivalents accessibles aux candidats, notamment des agréments techniques ou d’autres référentiels techniques élaborés par les organismes de normalisation ;
– soit en termes de performances ou d’exigences fonctionnelle. Celles-ci sont suffisamment précises pour permettre aux candidats de connaître exactement l’objet du marché et au pouvoir adjudicateur d’attribuer le marché »

La deuxième option étant généralement insuffisante pour le bâtiment, on retrouvera dans un marché la liste des normes applicables.

Les normes que l’on peut considérer comme applicables à un marché de charpentes traditionnelles sont listées dans le tableau à télécharger ci-dessous :

Tableau des normes Charpente Traditionnelle

A ces normes il convient d’ajouter des textes exclusivement français :

Cette liste n’est pas limitative mais concerne l’essentiel pour la charpente traditionnelle.

Eléments de contrôle

La conformité des éléments de structure avec les exigences normatives et les règles de la profession sera assurée par un dossier interne rassemblant l’ensemble des données de la fabrication et par un contrôle de production.

Le contrôle de production comportera :

1. Un contrôle des approvisionnements

2. Un contrôle des éléments usinés

Le producteur pourra appliquer à sa fourniture un marquage indélébile pour :

Les règles professionnelles

Malgré le nombre de normes éditées en France ou en Europe, les professionnels réunis au sein de la FIBC ont été amenés à éclaircir et compléter certaines d’entre elles pour qu’elles soient d’un usage clair au quotidien. Aidé par des organismes aux compétences reconnues comme le FCBA (ex-CTBA – Centre Technique du Bois et de l’Ameublement), CNDB (Centre National pour le Développement du Bois), CAPEB, FNB, etc…, un certain nombre de livres ou documents ont été édités à cet effet.

Nous citerons :

Pour tous ces documents, prenez contact avec les éditeurs (notés entre parenthèses).